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Association CSSA, association loi 1901 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny – Stade Louis-Dugauguez, 08200 Sedan – France E-mail : cssaboutique@gmail.com Représentée par le président de l’association ou son représentant légal.
2. Hébergeur
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis – vercel.com
3. Conception et réalisation
Association CSSA.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, photos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, les contenus sont la propriété exclusive de l’Association CSSA. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L’association s’engage à respecter le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Contact : cssaboutique@gmail.com
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7. Responsabilité
Le CSSA s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sans pouvoir garantir l’absence d’erreur, et décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, d’inexactitude des contenus ou de dommages liés à son utilisation.
8. Liens externes
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9. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l’association.
