Informatie

Juridische informatie

1. Éditeur du site

Association CSSA, association loi 1901 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny – Stade Louis-Dugauguez, 08200 Sedan – France E-mail : cssaboutique@gmail.com Représentée par le président de l’association ou son représentant légal.

2. Hébergeur

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis – vercel.com

3. Conception et réalisation

Association CSSA.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, photos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, les contenus sont la propriété exclusive de l’Association CSSA. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L’association s’engage à respecter le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Contact : cssaboutique@gmail.com

6. Cookies

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7. Responsabilité

Le CSSA s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sans pouvoir garantir l’absence d’erreur, et décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, d’inexactitude des contenus ou de dommages liés à son utilisation.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels le CSSA n’exerce aucun contrôle.

9. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l’association.

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