Mentions Légales

L’utilisateur du site cs-sedan.fr reconnaît premièrement disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

QUALITÉ DES INFORMATIONS

Les informations fournies sur le site cs-sedan.fr le sont d’abord à titre informatif. Le CSSA apporte le plus grand soin pour diffuser sur le site Internet cs-sedan.fr essentiellement des informations de qualité.

Le CSSA ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, le CSSA ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le site Internet cs-sedan.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du CSSA. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du CSSA.

En conséquence, votre connexion à des pages extérieures à notre site est donc à vos risques et périls.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet cs-sedan.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur notamment sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments le composant tels que les marques, modèles, logos, images, textes et autres documents, sont ainsi protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du CSSA.

Crédits photos : © CSSA